Mentions légales
Édition et propriété du site
Le site est édité par la société FRANCELOG dont elle est propriétaire.
Siège social
FRANCELOG
Z.A. des Wattines,
59126 Linselles
Toutes les marques mentionnées sur ce site sont les marques commerciales de leurs propriétaires respectifs.
Contact technique et webmastering
Groupe tec automatismes – 03.44.31.15.15
Hébergement
Sewan – 2 cité Paradis, 75010 Paris – Tél. : 01 76 21 00 00 – contact@sewan.fr
Confidentialité
Toute information transmise par e-mail via ce site sera traitée de façon confidentielle et ne sera en aucun cas transmise à des tiers sans accord préalable.
Rectification des informations nominatives collectées
Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n°48-87 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de modification des données nominatives collectées le concernant.
LIENS HYPERTEXTES
La création de liens hypertextes vers le site www.francelog.fr est soumise à l’accord préalable de la Directrice de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de www.francelog.fr ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Francelog.
INFORMATIONS TECHNIQUES
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
DROITS D’AUTEURS
Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de Francelog.
Le nom et les logos des produits sont la propriété de Francelog. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l’accord préalable et écrit de Francelog, est susceptible d’en constituer la contrefaçon. Elle n’engagera par ailleurs d’aucune manière la responsabilité de Francelog. Les photographies, images, textes et autres documentations représentées sur le présent site Internet sont objet de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, propriétés Francelog. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits.
Les renseignements et présentations contenus dans les pages de ce site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis.
En conséquence Francelog. décline toute responsabilité :
– pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site,
– pour tous dommages, directs et/ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoquées à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site,
– pour tout usage qui pourra être fait de ces différentes informations.